Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART DE CULTIVER
SANCHEZ HERVE

Numéro de dépôt :
3694940
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
L\'ART DE CULTIVER de SANCHEZ HERVE

Présentation de la marque L'ART DE CULTIVER

Déposée le 30 novembre 2009 par SANCHEZ HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DE CULTIVER »

Le déposant est SANCHEZ HERVE domicilié(e) 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHEZ HERVE domicilié(e) 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE CULTIVER est expirée depuis le 30 novembre 2019.

SANCHEZ HERVE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DE CULTIVER www.oenovie.com , OENOVIE , L'ART DE CULTIVER


SANCHEZ HERVE - 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France


SANCHEZ HERVE - 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transmission de publications informatives ou culturelles sur Internet ou tous supports électroniques ;

Activités culturelles ; informations culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisations d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.